CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
## Conditions Générales de Vente (CGV)
### 1. Présentation de l'entreprise
Le site internet [www.masllossanes.com](http://www.masllossanes.com) est exploité par le domaine viticole Mas Llossanes, situé à Route N116 - Avenue Roquefort Mas Llossanes, 66320 Marquixanes, immatriculé sous le numéro SIRET 82054481500013, avec un capital social de 10 000,00 €. Vous pouvez nous contacter par téléphone au 07 83 01 95 15 ou par email à [email de contact].
### 2. Acceptation des conditions
En passant commande sur notre site internet, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales de vente.
### 3. Produits
Nos vins sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du Mas Llossanes ne pourrait être engagée.
### 4. Commande
Les commandes sont effectuées directement sur notre site internet. Une fois la commande passée, un email de confirmation vous sera envoyé. Nous nous réservons le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
### 5. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Mas Llossanes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
### 6. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée. Le débit est effectué au moment de la validation de la commande.
### 7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les délais de livraison varient en fonction de la destination. Le Mas Llossanes ne pourra être tenu responsable des retards de livraison dus à des causes indépendantes de sa volonté.
### 8. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Les frais de retour restent à votre charge.
### 9. Responsabilité
Le Mas Llossanes ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité du Mas Llossanes sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
### 10. Données personnelles
Les informations recueillies sur le site sont nécessaires pour le traitement de votre commande et sont destinées au Mas Llossanes. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
### 11. Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur.
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### 1. Présentation de l'entreprise
Le site internet [www.masllossanes.com](http://www.masllossanes.com) est exploité par le domaine viticole Mas Llossanes, situé à Route N116 - Avenue Roquefort Mas Llossanes, 66320 Marquixanes, immatriculé sous le numéro SIRET 82054481500013, avec un capital social de 10 000,00 €. Vous pouvez nous contacter par téléphone au 07 83 01 95 15 ou par email à [email de contact].
### 2. Acceptation des conditions
En passant commande sur notre site internet, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales de vente.
### 3. Produits
Nos vins sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du Mas Llossanes ne pourrait être engagée.
### 4. Commande
Les commandes sont effectuées directement sur notre site internet. Une fois la commande passée, un email de confirmation vous sera envoyé. Nous nous réservons le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
### 5. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Mas Llossanes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
### 6. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée. Le débit est effectué au moment de la validation de la commande.
### 7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les délais de livraison varient en fonction de la destination. Le Mas Llossanes ne pourra être tenu responsable des retards de livraison dus à des causes indépendantes de sa volonté.
### 8. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Les frais de retour restent à votre charge.
### 9. Responsabilité
Le Mas Llossanes ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité du Mas Llossanes sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
### 10. Données personnelles
Les informations recueillies sur le site sont nécessaires pour le traitement de votre commande et sont destinées au Mas Llossanes. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
### 11. Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur.
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